Une Garden Party au square Lelièvre
Par MPM • samedi 30 août 2008 à 07:38 • Catégorie: Chartres, La parole à ..., Rien que le droit •Petit cours de droit pour savoir si demain quiconque d’entre nous pourrait organiser à des fins privées des petites soirées entre copains.
L’occupation du domaine public par une personne privée est conditionnée par l’obtention d’une autorisation, délivrée par le propriétaire ou le gestionnaire de la dépendance domaniale occupée, à titre temporaire, précaire et révocable. En contrepartie de cette occupation privative de leur domaine public, les collectivités territoriales perçoivent des redevances domaniales. Cette compensation financière procède, d’une part, d’un souci de bonne gestion patrimoniale. En effet, l’occupation privative du domaine public des collectivités territoriales est soumise à un principe général de non-gratuité (CE, 11 février 1998, ville de Paris c/ Association pour la défense des droits des artistes peintres sur la place de Tertre).
D’autre part, l’occupation privative du domaine public porte atteinte au droit d’accès de tous les usagers au domaine public. La redevance constitue donc la contrepartie des avantages individuels conférés au bénéficiaire de l’autorisation d’occupation (CE, 10 février 1978, ministre de l’économie et des finances c/ Scudier). Les dispositions des articles L. 2125-1 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques ont consacré ces principes jurisprudentiels, en indiquant notamment que l’occupation ou l’utilisation du domaine public donne lieu au paiement d’une redevance. Le montant de la redevance pour occupation du domaine public est déterminé en fonction d’une part fixe, qui correspond à la valeur locative d’une propriété privée comparable à la dépendance du domaine public occupée, et d’une part variable, déterminée selon les avantages retirés par le titulaire du titre d’occupation du domaine public.
Il convient de souligner que des différences de traitement peuvent être établies, à condition qu’elles puissent être justifiées par des considérations d’intérêt général. En effet, la détermination du montant des redevances pour l’occupation du domaine public doit prendre en considération le principe de l’égalité des usagers du domaine public. Par conséquent, les collectivités territoriales peuvent fixer librement, en tenant compte des dispositions précitées mais également de l’intérêt public local, le montant des redevances dues pour l’occupation de leur domaine public.
En résumé, en cette période électorale, il n’y a pas de doute, que dans le cadre de l’intérêt général répété à maintes reprises sur le site internet de Jean-Pierre Gorges, un arrêté municipal aura été pris avec la fixation d’une redevance qui ne sera pas un prix d’ami.
Sandra Renda
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excellent billet.Hélas Miss Marpple et moi nous nous sommes trompés sur le nom des époux hier!Heureusement l’Echo de ce matin répare notre erreur,ce qui donnera d’ailleurs une preuve publique et matérielle à l’analyse qui pourra être faite des comptes de campagne de l’helleno-candidat,le super vertueux JPG,le surdoué qui gère la ville depuis les îles grecques,sur la base des données de droit de votre remarquable cours de droit cher MPM!
je n’ai pas trouvé affiché l’arrêté municipal indispensable,mais en revanche un arrêté municipal concernant le stationnement le 31 août pour la cérémonie grotesquement décalé de la Libération de Chartres.Mais soyons tranquilles:”on” va nous le pondre cet arrêté de convenance !Cherchons bien!et attendons!
Communiqué du Parti Ouvrier Indépendant - Chartres, le samedi 30 août 2008
Gérard Schivardi et Daniel Glukstein animeront le
meeting départemental du POI
jeudi 4 septembre à Champhol , espace jean Moulin.
G.LEMOINE, candidat socialiste contre GORGES , y prendra la parole.
Cette réunion sera une réunion de combat car tout le monde le ressent : cela ne peut plus durer.
Le chômage et les délocalisations, la misère et la précarité, la démolition de tous les services publics et du droit à la santé ne cessent de s’aggraver par les mesures du gouvernement SARKOZY-FILLON.
La rentrée scolaire s’annonce comme une catastrophe consciemment organisée par les suppressions de postes et d’heures d’enseignements sans précédent contre les enfants, les familles et les personnels,
Les mesures prises contre le logement social HLM par la loi BOUTIN et l’ANRU au seul bénéfice de la spéculation immobilière annoncent, comme aux USA avec les « subprimes », une catastrophe sociale et humaine d’une gravité exceptionnelle.
L’unité est une nécessité urgente
C’est pourquoi, dès lors que G.Lemoine s’engageait, le 21 août, sur un programme réellement démocratique répondant à la situation, le POI n’a pas hésité une seule seconde à retirer sa candidature pour le soutenir.
L’unité exige la rupture avec l’Union Européenne sinon ce sera la dictature des directives et de l’Euro qui continuera à broyer la société et la République.
Qu’ont fait les dirigeants du PS qui se précipitent dans notre département les uns derrière les autres ? Ils ont tous voté avec SARKOZY et l’UMP le traité de Lisbonne.
Avec le Peuple irlandais, le peuple français exige un référendum pour dire NON à l’Union Européenne et au traité de Lisbonne.
IL n’y a pas d’autre issue que de s’organiser pour réaliser l’unité pour résister, , briser la dictature de l’Union Européenne qui détruit tout et reconquérir nos droits, reconstruire la République et le pays.
Le POI appelle à faire du meeting du 4 septembre une première étape de ce rassemblement nécessaire
Le POI s’adresse aux ouvriers, employés, agents publics, jeunes et retraités, agriculteurs et élus… tous ceux qui subissent le talon de fer des capitalistes spéculateurs et du gouvernement :
Þ Pour l’arrêt immédiat de la participation de la France à la guerre américaine en Afghanistan. Contre le budget d’un milliard d’Euros pour la guerre et son affectation immédiate à nos écoles, nos hôpitaux, nos services publics, aux HLM.
Þ Pour un plan de relance par la confiscation des profits du CAC 40
Þ Pour l’augmentation générale des salaires et le blocage des prix
Þ Pour la défense des services publics, de l’industrie et de l’agriculture nationales
Þ Pour la défense de nos hôpitaux, de la Sécurité Sociale et des retraites
Þ Pour le monopole public postal et la défense des 36.000 communes
Le 7 septembre, pas une voix ouvrière et démocratique ne doit manquer
Votez Georges Lemoine,
candidat socialiste soutenu par le POI.
BRAVO pour la clarete du expose du parti ouvrier bonne iniciative pour le 1;tour votez pour la GAUCHE DE BOUT soi GEORGES LEMOINE ET APRES UN GRAND PARTI DE GAUCHE POUR LE BIEN DES CITOYENS VIVE LA GAUCHE UNI?
HERCULE POIROT , non il n’ y a pas d’erreur , il s’agit bien d’un mariage de la Famille LELIEVRE , la maman du marié est née LELIEVRE et est la soeur de J P LELIEVRE ;
Cérémonie qui a trouvé ses aises sur le square JEAN LELIEVRE , papa de la maman.
Mikaël Blomkvist, entendez-vous que cet arrêté serait antidaté ?
Et puis le POI; rien à voir avec le sujet. Dégagez de l’horizon de la piquouse et de la politique. Merci
merci de cette dernière précision …et tous ces gens qui se croient bien élevés parce qu’ils ont transformé la Messe de mariage en concours de chapeaux et parce qu’ils paient l’ISF….comme vous dites vous les Français, il y a des révolutions à refaire!
je parlais de la “précision” de “de l’intérieur”.
Il faut en effet demander à mon collègue MB des précisions sur cet arrêté municipal,mais le plus simple serait que le candidat-Maire le produise,n’est-il pas?
La vérité, c’est que n’ayant pas été invités, vous êtes jaloux. Je suis persuadé, même si moi-même je n’ai pas été invité, que la noce était réussie.
N’est-ce pas là l’essentiel? Tous mes voeux de bonheur aux mariés.
et les gamelles, vous les entendez les gamelles qui suivent le cortège des mariés ?
J’ai vérifié sur place : pas le moindre affichage d’arrêté municipal indiquant l’utilisation à des fins privées du lieu pour la fête d’hier soir. Il y a seulement l’arrêté qui annonce la célébration de la commémoration de la Libération de Chartres. C’est vraiment anormal et très bizarre.
@”Mandarine Mécanique”:compte tenu du fric investi par les parents on ne doute pas de la réussite de la noce;en effet,félicitations aux heureux époux,c’est bien là l’essentiel.
MAIS l’accessoire c’est peut-être quand même le respect de la loi, et la réalité comme la légalité de cet arrêté municipal que personne n’a encore vu!
Quant au sentiment de “jalousie”,pardonnez-moi cher régulier et souvent amusant commentateur,alors là qu’est ce qu’on s’en fout d’être invités dans la “haute”!Nous en Belgique on ne se cache pas derrière des barrières pour faire la fête et plus c’est populaire plus c’est sympa!et quand on connaît un peu les bourgeois chartrains on se réjouit de ne jamais être invités par eux !non,non,je vous assure,ce n’est pas de jalousie dont l’Echo et la PIquouse parlent,ni qui les motivent.C’est trop facile de dire ça.Vos analyses sont d’habitude plus argumentées!!!Bon week-end à tous et bonne célébration “décalée” de la Libération de Chartres!!!!
Vous mériterez d’être attaqués en justice pour de tels propos.
Non. La bassaisse de vos esprits ne méritent pas une telle exposition sur la place publique.
Cette famille devrait elle s’excuser d’avoir dans son arbre généalogique des personnes ayant donné beaucoup à notre ville?
Ne voyez vous pas qu’il y a derrière cette volonté de se retrouver pour un heureux événement dans un lieu de “mémoire” une expression de fierté et d’amour familiale.
Voulez vous que je vous dise à quoi vous ressemblez désormais?
A une horde de sauvages jaloux, qui sous le coup de la frustration se plaisent à stigmatiser, à dénigrer et à vociférer.
La gauche mériterait bien mieux que cela.
Si à droite certains ont le sens de l’honneur familial, à gauche en revanche, d’autres par leur infecte comportement déshonore leurs cousins et leurs soeurs.
@”Zorbi”: non je ne peux pas imaginer,quand même, que l’arrêté soit antidaté!!!!le plus probable ,en revanche ,est qu’il est mal foutu.Mais comme personne encore ne l’a vu,évidemment,ça donne à toute cette affaire un relent minable de collusion arrogante ,affichée une semaine avant le scrutin, entre l’helleno-candidat de” la droite et du centre” et les milieux les plus huppés de Chartres.Pour quelqu’un qui prétend donner à la terre entière des leçons en matière de logement social,le risible le dispute à l’incompétence et à la plus élémentaire prudence.
A Max, il ne s’agit pas d’attaquer la famille Lelièvre, évidemment, qui a donné à la République d’éminentes personnalités publiques. Non, il s’agit de pointer une anormalité légale potentielle. La municipalité a-t-elle respecté la loi en prêtant le site pour le mariage ? Moyennant une redevance ? A titre gratuit ? Pourquoi l’arrêté municipal autorisant la cérémonie privée n’a-t-il pas été affiché comme la loi l’exige ? La Piquouse pointe un problème de droit. On espère qu’il sera bientôt résolu. C’est tout…
Bien à vous.
J’ajoute, pour les non-initiés, qu’après sa rupture politique avec Mathieu Brétillard en 1996, Jean-Pierre Gorges, dans sa quête du pouvoir municipal, a trouvé dans la famille Lelièvre un relais de poids pour s’introduire dans la bonne société chartraine et devenir son champion…
Je confirme à 100% les indications de MPM de 6.57
reponce a MAX de bonne grace il faut pas generaliser li le canard enchainee et donne moi de nouvelles
Décidément, pour retrouver son fauteuil Gorges est prêt à toute promotion canapés, attention à force de manger des petits fours il finira par un gros bide…What else?
allo la ville de chartres…ici la terre ! vous m entendez? vous avez l air tellement perché dans vos ecrits que vous me faites pitié du niveau de courage que vous avez tous. bande d imbecioles anonyme, vous rabaissez de chacun de vos mot le discours constructif que vous devrez vivre. Ca ressemble au parti socialiste au niveau national. Bande de petit joueurs !
en chine, grand pays national socialiste on vous aurez deja decapités.
la légalité, c’est un peu comme l’amour, un idéal vers lequel il faut tendre.
@”observateur étranger”:moi qui suis également étrangère je vous trouve bien sévère….il me semble que l’Echo et la Piquouse ont fait preuve d’un courage non anonyme en pointant une affaire certes de petite échelle par rapport aux enjeux mondiaux mais bien révélatrice tout de même!Personne Max n’a exprimé de jalousie d ou de frustration ,mais il faut reconnaître que la très honorable famille Lelièvre a pêché au moins par imprudence, sans parler d’iune ostentation légèrement vulgaire.Le coup du lieu de mémoire familial doit tout de même être relativisé:à la base ,c’était l’église Ste Foy,maintenant un Hôtel des Ventes:on n’est pas dans le registre de la Chapelle Royale de Dreux ou du Mausolée de Mohamed V!!alors pitié pour le lieu mémoriel émouvant!Imprudence parce que,sous réserve de l’examen du contenu de l’arrêté municipal qui n’a jamais été affiché,l’heureux mariage apparaît comme une appropriation durant plusieurs jours du domaine public s’apparentant comme un passe-droit du Maire-candidat en campagne à une famille notoirement engagée politiquement à ses côtés.C’est là le hic.Que le calendrier soit fortuit,je suis toute prête à le croire!Mais pourquoi diable ne pas avoir affiché l’arrêté et expliqué les choses?enfin sur le plan de la bonne éducation tout cet étalage n’était pas convenable.Bonne lune de miel aux époux et espérons qu’ils auront beaucoup d’enfants!
La moindre commune prête (loue) le bien collectif (souvent la salle des fêtes) à l’occasion de festivités privées (la plupart du temps un mariage), alors vraiment pas de quoi faire un scandale de cette affaire de square Lelièvre et la famille éponyme serait sans doute bien surprise de constater l’animosité qu’elle suscite à l’occasion d’un évènement heureux. Il serait vraiment temps d’élever un peu le débat dans la vie politique locale !
à “Horloger Local” :c’est bien l’imprudence de la famille éponyme et celle du Maire-candidat qui ont créé cette légère émotion collective.je ne vois pas en quoi ça “abaisse” le débat politique local de rappeler le droit et les faits.Si ça se passe si bien,comme vous le dites justement, dans la plupart des communes,c’est que les choses s’y font en respectant les règles,dans un esprit de convivialité populaire et non comme à Chartres ,ici et mainttenant ,avec ce côté “passe-droit” apparent pour des soutiens politiques notoires.ET comme vous le dites si bien la commune en général”loue” le bien public,ici un square (c’est original remarquez!):alors voyons l’arrêté et la famille éponyme sera de nouveau quiète!!!Bon dimanche!
A Horloger : cher Monsieur, apprenez à lire. La république fonctionne sur la base de règles incontournables et applicables à tous les citoyens.
Or, la procédure d’affichage n’a pas été respectée. Je suis retourné ce matin sur place, et toujours aucun affichage alors que le site est encore encombré des matériels festifs.
Et la Piquouse pointe le fait que la location du domaine public doit se faire à titre honéreux, sous forme de redevance. Sinon, on pourrait soupçonner un copinage détestable.
Par principe, ce blog fait confiance à l’esprit républicain de la famille Lelièvre.
N’empêche, il est de notre devoir à tous de vérifier le respect des lois.
Que l’application des règles doive être respectée par le Maire de Chartres, que la famille soit liée ou non avec la partie du domaine public occupée, c’est tout à fait normal. Par contre j’ai du mal à suivre le dernier paragraphe… En quoi cela a-t-il à voir avec la période électorale ? En quoi une réception privée à l’occasion d’un mariage peut-elle être considérée comme un outil de propagande électorale ?
Eh, Monsieur Poirot, vous êtes habituellement plus perspicace!
Sachez reconnaître une antiphrase quand vous en rencontrez une!
a observateur etranger j’e suis socialiste et fier de l’ etre pour la bandes des imbecioles TOI MEMME et va voir dans ton pais
bien que sur le principe je sois d’accord avec la denonciation de telles pratiques je trouve quand meme assez dangereux l’amalgame qui est fait entre la famile lelièvre, puisque abondamment citée ici, mais d’un maniere generale la bourgoisie locale et ceux qui ont ”l’argent” face au peuple exploité…
cet article qui a la base denoncait une occpation abusive du domaine publique a un peu tendance à servir d’excutoire aux diverses rancoeurs jalousie,
en d’autres temps à d’autres epoques ( un peu avant la liberation ) les rancoeurs et excutoires allait aussi vers certaines categories sociales ou confessionnelles on sait ce qu’il en a été…..alors n’ayont pas la memoire courte, en lisant certains commentaires j’ai un peu froid dans le dos
Vous avez parfaitement raison, Poil à gratter, merci de recentrer le débat sur l’essentiel.
Très chère Mandarine, en tant que sujet belge, je m’incline devant votre perspicacité.
Hercule, tu fais comme il te plaît. En tout cas, le sujet suédois que je suis ne s’incline pas, au contraire, il relève la tête !!!!
Monsieur le Viking, vous êtes un goujat !!!
Eh beh! Ca se frite méchant entre les détectives européens! A propos, je n’ai pas vu d’intervention de Lisbeth Salander. Est-ce normal?
Le petit cours de droit donné par Mme Sandra Renda a peut-être sa valeur, je n’en sais rien n’étant pas juriste. Mais enfin quelle importance que l’utilisation pendant quelques heures de ce square ! D’autant qu’il s’agit de la famille de celui que l’on a choisi pour donner son nom à ce square.
assez d’accord avec Arobase, sans compter que Mr Lelièvre a fait beaucoup pour la sauvegarde de ce patrimoine local : sans lui, dans quel état serait cette chapelle Sainte-foi, même si on peut regretter qu’un lieu de culte soit devenu un lieu marchand : alors, ce prêt éphèmère d’un carré de pelouse, c’est un peu un rendu de la monnaie de la pièce, même si on peut regretter la légèreté de la mairie à ne pas avoir procéder à l’affichage de l’arrêté réglementaire (que bien peu de citoyens auraient lu)
Oui, Arobase, mais les grandes luttes passent parfois par des escarmouches.
A Horloger local : la Loi est le dernier rempart d’humanité et de civilisation face aux barbares ultralibéraux qui écrasent aujourd’hui notre pauvre monde. Il n’est pas question d’accorder la moindre dérogation aux puissants, question de survie et de principe.
Foi de Mikaël Blomkvist, je veux savoir qui a merdé dans cette histoire : la mairie ou le contrôle de légalité de la préf’. je cherche donc je vais trouver. En plus, Lisbeth Salander vient d’entrer dans la danse…, ça va remuer…
Certes, Mandarine mécanique, les grandes luttes passent parfois par des escarmouches, encore faut-il que celles-ci aient un peu de poids et ne tombent pas dans le ridicule.
SuperBlomkvist, et si Lisbeth Salander était the crow?
Arobase, je suis bien d’accord, cette affaire du square, ça ressemble à une querelle au jardin d’enfants. Personnellement, je m’en fous totalement: ça ne me retire rien, ça ne retire rien à personne. Qu’on fasse donc la Java où on veut, du moment que ça ne me fait pas chier. C’est bien pour cela que mes interventions sur le sujet sont empreintes de dérision.
Moi, je vois là , un privilège non aboli, les choses ne pouvaient-elles pas se faire légalement ? Quand je pense qu’un particulier peut avoir une contravention pour moins que cela ! je gerbe !
et Miss Marpple?
tu n’as vraiment que ca a faire de ta vie?
te plaindre et etre jalouse…
profite de la vie elle est courte.
paul