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La renaissance des Vauroux passe par un blitzkrieg de Chatel et Lecomte !

Article de MPM le 3 juin 2008 @ 20:27 dans Rien que le droit, Agglo, Lucé, Chartres, Finances, économie, Sports/Loisirs | 9 Comments

La Piquouse l’a écrit dans un billet très récent : sans l’argent que lui doit la communauté d’agglomération Chartres Métropole - une attribution de compensation estimée à environ 850.000 euros par an -, le syndicat intercommunal entre Mainvilliers et Lucé de gestion de la piscine des Vauroux ne pourra pas relancer cet équipement.

Alors, il faut que les maires de Mainvilliers et de Lucé, Jean-Jacques Chatel et Emmanuel Lecomte, passent à la vitesse supérieure !

1. Chatel et Lecomte doivent exiger du président Gorges qu’il convoque enfin la Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges (CLETC). Car l’abandon de la compétence « Centre nautique des Vauroux » par Chartres Métropole doit se traduire par la réintégration de la charge représentée par cet équipement dans les attributions de compensation de Lucé et Mainvilliers qui ont repris la charge des Vauroux du fait de leur participation dans le syndicat spécifiquement créé en 2007.
2. Cette CLETC est composée de conseillers municipaux, d’après une représentation strictement égalitaire entre les sept communes de Chartres Métropole.
3. La décision finale est prise par délibérations concordantes de la majorité qualifiée (telle que définie à l’article L 5211-5 du Code Général des Collectivités Territoriales) des conseils municipaux, adoptées sur le rapport de la CLETC. Si la majorité qualifiée est arithmétiquement détenue par les communes de Champhol, Lèves, Mainvilliers et Lucé, en revanche, Chartres détient une faculté de blocage en tant que commune la plus peuplée…
4. Mais Chatel et Lecomte peuvent être persuadés que Gorges n’a pas intérêt à poursuivre indéfiniment sa stratégie de blocage. Ils disposent notamment d’une panoplie considérable de moyens de recours contentieux gagnables à tous les coups, avec des conséquences financières et politiques catastrophiques pour l’édile buté et isolé.
5. Eh oui, la Piquouse croit savoir que l’association pour la réouverture des Vauroux, soutenue par les députées Françoise Vallet (PS) et Laure de la Raudière (UMP) va bientôt reprendre l’initiative…
6. Messieurs Chatel et Lecomte, il vous revient, à votre tour, de taper fort du poing sur la table. Lancez la procédure de la CLETC, toute l’agglo vous regarde !

 


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